Mentions légales

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter par mail (webmaster@cabrette.com) ou par courrier à :

cabrette.com
Christophe POULET
86 rue Albert 1er
95870 Bezons

Propriété intellectuelle
L'intégralité du site cabrette.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site cabrette.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de cabrette.com.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. cabrette.com se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "cabrette.com" et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de cabrette.com.


Responsabilité de cabrette.com
Les informations communiquées sur le site de cabrette.com sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de cabrette.com. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. cabrette.com se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site cabrette.com.


La responsabilité de cabrette.com ne saurait être engagée pour :
- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site cabrette.com et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur cabrette.com.

- Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site cabrette.com ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de cabrette.com.

- Les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site.


Utilisateurs
L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à cabrette.com, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site cabrette.com lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit cabrette.com des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet.

L'utilisateur du site cabrette.com renonce à exercer tout recours contre cabrette.com dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site cabrette.com.

Enfin, les utilisateurs du site cabrette.com ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l'autorisation expresse et préalable de cabrette.com.

Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site de cabrette.com et pour toute demande de reproduction d'éléments contenus dans le site
de cabrette.com, y compris de reproduction de plans, merci d'adresser un message à :
webmaster@cabrette.com

Retour Remonter